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Conditions générales d’affaires

  1. champ d’application

Les conditions suivantes s’appliquent à toutes les commandes passées par les consommateurs et les entrepreneurs via notre boutique en ligne.

Un consommateur est toute personne physique qui conclut une transaction juridique à des fins qui ne sont essentiellement ni commerciales ni son activité professionnelle indépendante. L’entrepreneur est une personne physique ou morale ou une société de personnes dotée de la capacité juridique, qui agit dans l’exercice de son activité professionnelle commerciale ou indépendante lors de la conclusion d’une transaction juridique.

En ce qui concerne les entrepreneurs, les présentes conditions générales s’appliquent également aux relations commerciales futures sans que nous ayons à nous y référer à nouveau. Si l’entrepreneur utilise des conditions générales de vente contraires ou complémentaires, leur validité est contestée par la présente ; elles ne deviennent partie intégrante du contrat que si nous les avons expressément acceptées.

 

  1. partie contractante, conclusion du contrat

Le contrat d’achat est conclu avec le propriétaire de adelmayer Florian Butza, Obenkatternberg 9b, 42655 Solingen

En plaçant les produits dans la boutique en ligne, nous faisons une offre ferme de conclure un contrat pour ces articles. Vous pouvez placer nos produits dans le panier sans engagement et corriger vos entrées à tout moment avant d’envoyer votre commande ferme en utilisant les aides à la correction fournies et expliquées dans le processus de commande. Le contrat est conclu lorsque vous acceptez l’offre pour les marchandises contenues dans le panier en cliquant sur le bouton de commande. Immédiatement après l’envoi de la commande, vous recevrez une autre confirmation par courrier électronique.

 

3ème langue du contrat, stockage du texte du contrat

La langue disponible pour la conclusion du contrat est l’allemand.

Nous enregistrons le texte du contrat et vous envoyons les données de la commande et nos conditions générales par courrier électronique. Vous pouvez consulter le texte du contrat dans notre espace client.

 

  1. conditions de livraison

Les frais d’expédition sont ajoutés aux prix des produits indiqués. Vous pouvez en savoir plus sur le montant des frais d’expédition dans les offres.

Nous ne livrons que par correspondance. Malheureusement, il n’est pas possible de venir chercher les marchandises vous-même.

 

  1. les frais de paiement et d’expédition

Frais d’expédition

La livraison en Europe est gratuite.

Dans notre boutique, vous pouvez choisir entre les modes de paiement suivants :

carte de crédit

Lorsque vous passez votre commande, vous nous envoyez simultanément les détails de votre carte de crédit.

Après votre légitimation en tant que titulaire de carte légitime, nous demandons à votre société de carte de crédit d’initier la transaction de paiement immédiatement après la commande. L’opération de paiement est automatiquement effectuée par la société de carte de crédit et votre carte est débitée.

PayPal

Pendant la procédure de commande, vous serez redirigé vers le site du fournisseur en ligne PayPal. Pour pouvoir payer le montant de la facture via PayPal, vous devez y être inscrit ou vous inscrire au préalable, vous authentifier avec vos données d’accès et nous confirmer l’ordre de paiement. Après avoir passé la commande dans le magasin, nous demanderons à PayPal d’initier la transaction de paiement.

La transaction de paiement sera effectuée automatiquement par PayPal immédiatement après. Vous recevrez des instructions supplémentaires au cours du processus de commande.

 

Immédiatement

Après avoir passé la commande, vous serez redirigé vers le site du fournisseur en ligne Sofort GmbH. Afin de pouvoir payer le montant de la facture via Sofort, vous devez avoir un compte bancaire en ligne avec la procédure PIN/TAN activée pour la participation à Sofort, vous devez vous légitimer en conséquence et nous confirmer l’ordre de paiement. Vous recevrez des instructions supplémentaires au cours du processus de commande. Immédiatement après, Sofort exécutera l’opération de paiement et débitera votre compte.

 

Klarna

Le contrôleur de données a intégré des éléments de Klarna sur ce site. Klarna est un fournisseur de services de paiement en ligne qui permet l’achat sur compte ou le paiement flexible par versements. Klarna propose également d’autres services, tels que la protection des acheteurs ou les contrôles d’identité et de solvabilité.

 

Amazon Pay

Pendant la procédure de commande, vous serez redirigé vers le site du fournisseur en ligne Amazon avant que la procédure de commande dans notre boutique en ligne ne soit terminée. Pour pouvoir terminer le processus de commande et payer le montant de la facture via Amazon, vous devez y être inscrit ou vous inscrire et vous authentifier avec vos données d’accès. Vous pouvez y sélectionner l’adresse de livraison et le mode de paiement stocké chez Amazon, confirmer l’utilisation de vos données par Amazon et nous transmettre l’instruction de paiement. Vous serez ensuite redirigé vers notre boutique en ligne, où vous pourrez compléter le processus de commande.

Immédiatement après avoir passé votre commande, nous demanderons à Amazon d’initier la transaction de paiement. La transaction de paiement sera effectuée automatiquement par Amazon. Vous recevrez de plus amples informations au cours du processus de commande.

 

Le mandat de prélèvement SEPA est régi par le SEPA Core Direct Debit Scheme Rulebook du Conseil européen des paiements.

La conception du mandat de prélèvement SEPA n’est pas précisée, seul son contenu l’est. Le texte juridiquement pertinent du mandat de prélèvement SEPA doit être précisé comme suit :

 

« J’autorise (Nous autorisons) [nom du bénéficiaire] à prélever des paiements sur mon (notre) compte par prélèvement automatique. Dans le même temps, je donne instruction à mon (notre) établissement de crédit d’honorer les prélèvements effectués par [nom du bénéficiaire] sur mon (notre) compte.

Note : Je (nous pouvons) demander le remboursement du montant débité dans un délai de huit semaines, à compter de la date de débit. Les conditions convenues avec mon (notre) établissement de crédit s’appliquent ».

En outre, le mandat de prélèvement SEPA doit contenir les informations suivantes :

– Nom, adresse et identificateur du créancier. La carte d’identité du créancier est délivrée par la Deutsche Bundesbank.

(creditor-id.bundesbank.de).

– Référence du mandat

– Indiquez si le mandat est donné pour des paiements récurrents ou un paiement unique. (Paiements récurrents / paiement unique)

– nom, adresse, coordonnées du compte et signature du payeur) et la date de la signature.

La référence du mandat attribué individuellement par le bénéficiaire

– en conjonction avec le numéro d’identification du créancier, identifie sans ambiguïté le mandat respectif,

– comporte jusqu’à 35 caractères alphanumériques et

– peut être inclus dans le mandat ou divulgué ultérieurement au payeur.

Modèle de formulaire pour un mandat de prélèvement SEPA de base

<Nom et adresse de l’association>

Numéro d’identification du créancier : < émis par la Bundesbank>

N° de référence du mandat :

Paiements récurrents / ou paiement unique (veuillez n’inscrire qu’une seule indication sur le mandat)

Mandat de prélèvement SEPA

J’autorise/Nous autorisons le

<nom du bénéficiaire, >nom de l’entreprise

Recouvrer les paiements sur mon/notre compte par prélèvement automatique.

Dans le même temps, j’instruis/nous instruisons ma/notre banque de recouvrer les paiements auprès

<nom du bénéficiaire,>

pour racheter des prélèvements automatiques tirés sur mon/notre compte.

Remarque : je peux/nous pouvons demander le remboursement du montant débité dans un délai de huit semaines, à compter de la date du débit. Les conditions convenues avec ma/notre banque s’appliquent.

Titulaire du compte : <prénom, nom, numéro de rue, code postal, ville>,

Etablissement de crédit : <nom de la banque du payeur / >

BIC : * <BIC des coordonnées bancaires du payeur / >

IBAN : <IBAN à partir des coordonnées bancaires du payeur / >

<Localisation>, <Date> <Signature du payeur / >

*Note : A partir du 01.02.2014, l’indication du BIC peut être omise si l’IBAN commence par DE.

 

Paiement par giropay

Lorsque vous payez via giropay, vous avez la possibilité – pendant le processus de commande – d’entrer votre BIC et votre IBAN connus et de payer ainsi rapidement et facilement. Pour pouvoir utiliser giropay, vous ne devez pas vous inscrire séparément. Vous utilisez simplement les données d’accès à la banque en ligne (code PIN et TAN) de votre banque ou caisse d’épargne. Pour les petits montants jusqu’à 30 euros, de plus en plus de banques renoncent à l’inscription du TAN.

 

  1. réserve de propriété

Les marchandises restent notre propriété jusqu’au paiement intégral.

Pour les entrepreneurs, ce qui suit s’applique en outre : nous nous réservons le droit de propriété de la marchandise jusqu’à ce que toutes les créances résultant d’une relation d’affaires en cours aient été réglées intégralement. Vous pouvez revendre la marchandise sous réserve de propriété dans le cadre de la marche normale des affaires ; vous nous cédez par avance toutes les créances résultant de cette revente – indépendamment de toute combinaison ou mélange de la marchandise sous réserve de propriété avec un nouvel article – à hauteur du montant de la facture, et nous acceptons cette cession. Vous restez autorisé à recouvrer les créances, mais nous pouvons également recouvrer nous-mêmes les créances si vous ne respectez pas vos obligations de paiement.

 

  1. les dommages dus au transport

Pour les consommateurs s’applique :

Si des marchandises présentant des dommages évidents dus au transport sont livrées, veuillez vous plaindre de ces défauts au livreur dès que possible et nous contacter immédiatement. Le fait de ne pas déposer de plainte ou de ne pas nous contacter n’a aucune conséquence sur vos droits légaux et leur application, en particulier vos droits de garantie. Cependant, vous nous aidez à pouvoir faire valoir nos propres droits à l’encontre du transporteur ou de la compagnie d’assurance transport.

 

Pour les entrepreneurs s’applique :

Le risque de perte accidentelle et de détérioration accidentelle vous est transféré dès que nous avons livré la marchandise au transitaire, au transporteur ou à toute autre personne ou institution désignée pour effectuer l’expédition. Chez les commerçants, l’obligation d’examiner et de signaler les défauts, telle que réglementée par le § 377 HGB (Code de commerce allemand), s’applique. Si vous ne faites pas la notification qui y est réglementée, la marchandise est considérée comme approuvée, sauf s’il s’agit d’un défaut qui n’était pas reconnaissable lors de l’inspection. Cela ne s’applique pas si nous avons frauduleusement dissimulé un défaut.

 

  1. garantie et cautionnements

Sauf convention contraire expresse ci-dessous, la responsabilité légale pour les défauts s’applique. Pour les consommateurs, le délai de prescription des réclamations pour défauts de biens d’occasion est d’un an à compter de la livraison des biens.

Pour les entrepreneurs, le délai de prescription pour les réclamations pour défauts est d’un an à compter du transfert du risque ; les délais de prescription légaux pour le droit de recours selon le § 478 du BGB restent inchangés.

En ce qui concerne les entrepreneurs, seules nos propres informations et les descriptions de produits du fabricant figurant dans le contrat sont considérées comme un accord sur la qualité des marchandises ; nous n’assumons aucune responsabilité pour les déclarations publiques du fabricant ou autres déclarations publicitaires.

Si l’objet livré est défectueux, nous accordons d’abord une garantie aux entrepreneurs, à notre discrétion, soit en éliminant le défaut (rectification des défauts), soit en livrant un objet sans défaut (livraison de remplacement).

Les restrictions et le raccourcissement des délais susmentionnés ne s’appliquent pas aux réclamations fondées sur des dommages causés par nous, nos représentants légaux ou nos agents d’exécution.

– en cas d’atteinte à la vie, au corps ou à la santé

– en cas de violation intentionnelle ou de négligence grave d’un devoir et d’intention frauduleuse

– en cas de violation d’obligations contractuelles essentielles, dont l’exécution est indispensable à la bonne exécution du contrat et dont le respect peut être régulièrement invoqué par le partenaire contractuel (obligations cardinales)

– dans le cadre d’une promesse de garantie, si celle-ci est acceptée

– dans la mesure où le champ d’application de la loi sur la responsabilité du fait des produits est ouvert.

Des informations sur les garanties supplémentaires éventuellement applicables et leurs conditions exactes sont disponibles avec le produit et sur les pages d’information spéciales de la boutique en ligne.

 

  1. la responsabilité

Pour les réclamations fondées sur des dommages causés par nous, nos représentants légaux ou nos agents d’exécution, nous sommes toujours responsables, sans limitation

– en cas d’atteinte à la vie, au corps ou à la santé,

– en cas de violation intentionnelle ou de négligence grave d’une obligation,

– dans le cas de promesses de garantie, si elles sont convenues, ou

– dans la mesure où le champ d’application de la loi sur la responsabilité du fait des produits est ouvert.

En cas de violation d’obligations contractuelles essentielles dont l’exécution est indispensable à la bonne exécution du contrat et dont le partenaire contractuel peut régulièrement se prévaloir (obligations cardinales) en raison d’une négligence légère de notre part, de la part de nos représentants légaux ou de nos auxiliaires d’exécution, la responsabilité est limitée au montant du dommage prévisible au moment de la conclusion du contrat, dont la survenance doit être typiquement attendue. Dans le cas contraire, les demandes de dommages et intérêts sont exclues.

 

  1. règlement des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS), que vous pouvez trouver ici https://ec.europa.eu/consumers/odr/.

Nous ne sommes ni obligés ni disposés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d’arbitrage en matière de consommation.

 

  1. dispositions finales

Si vous êtes un entrepreneur, le droit allemand s’applique à l’exclusion de la Convention des Nations unies sur les ventes.

Si vous êtes un commerçant au sens du code de commerce allemand, une personne morale de droit public ou un fonds spécial de droit public, le lieu de juridiction exclusif pour tous les litiges découlant des relations contractuelles entre nous et vous est notre siège social.

 

Allgemeine Geschäftsbedingungen

1. Geltungsbereich

Für alle Bestellungen über unseren Online-Shop durch Verbraucher und Unternehmer gelten die nachfolgenden AGB.

Verbraucher ist jede natürliche Person, die ein Rechtsgeschäft zu Zwecken abschließt, die überwiegend weder ihrer gewerblichen noch ihrer selbständigen beruflichen Tätigkeit zugerechnet werden können. Unternehmer ist eine natürliche oder juristische Person oder eine rechtsfähige Personengesellschaft, die bei Abschluss eines Rechtsgeschäfts in Ausübung ihrer gewerblichen oder selbständigen beruflichen Tätigkeit handelt.

Gegenüber Unternehmern gelten diese AGB auch für künftige Geschäftsbeziehungen, ohne dass wir nochmals auf sie hinweisen müssten. Verwendet der Unternehmer entgegenstehende oder ergänzende Allgemeine Geschäftsbedingungen, wird deren Geltung hiermit widersprochen; sie werden nur dann Vertragsbestandteil, wenn wir dem ausdrücklich zugestimmt haben.

2. Vertragspartner, Vertragsschluss

Der Kaufvertrag kommt zustande mit adelmayer Inh. Florian Butza, Obenkatternberg 9b, 42655 Solingen

Mit Einstellung der Produkte in den Online-Shop geben wir ein verbindliches Angebot zum Vertragsschluss über diese Artikel ab. Sie können unsere Produkte zunächst unverbindlich in den Warenkorb legen und Ihre Eingaben vor Absenden Ihrer verbindlichen Bestellung jederzeit korrigieren, indem Sie die hierfür im Bestellablauf vorgesehenen und erläuterten Korrekturhilfen nutzen. Der Vertrag kommt zustande, indem Sie durch Anklicken des Bestellbuttons das Angebot über die im Warenkorb enthaltenen Waren annehmen. Unmittelbar nach dem Absenden der Bestellung erhalten Sie noch einmal eine Bestätigung per E-Mail.

3. Vertragssprache, Vertragstextspeicherung
Die für den Vertragsschluss zur Verfügung stehende Sprache ist Deutsch.

Wir speichern den Vertragstext und senden Ihnen die Bestelldaten und unsere AGB per E-Mail zu. Den Vertragstext können Sie in unserem Kunden-Login einsehen.

4. Lieferbedingungen

Zuzüglich zu den angegebenen Produktpreisen kommen noch Versandkosten hinzu. Näheres zur Höhe der Versandkosten erfahren Sie bei den Angeboten.

Wir liefern nur im Versandweg. Eine Selbstabholung der Ware ist leider nicht möglich.

5. Bezahlung und Versandkosten

Versandkosten

Der Versand innerhalb Europas ist kostenlos.

In unserem Shop stehen Ihnen grundsätzlich die folgenden Zahlungsarten zur Verfügung:

Kreditkarte
Mit Abgabe der Bestellung übermitteln Sie uns gleichzeitig Ihre Kreditkartendaten.
Nach Ihrer Legitimation als rechtmäßiger Karteninhaber fordern wir unmittelbar nach der Bestellung Ihr Kreditkartenunternehmen zur Einleitung der Zahlungstransaktion auf. Die Zahlungstransaktion wird durch das Kreditkartenunternehmen automatisch durchgeführt und Ihre Karte belastet.

PayPal
Im Bestellprozess werden Sie auf die Webseite des Online-Anbieters PayPal weitergeleitet. Um den Rechnungsbetrag über PayPal bezahlen zu können, müssen Sie dort registriert sein bzw. sich erst registrieren, mit Ihren Zugangsdaten legitimieren und die Zahlungsanweisung an uns bestätigen. Nach Abgabe der Bestellung im Shop fordern wir PayPal zur Einleitung der Zahlungstransaktion auf.
Die Zahlungstransaktion wird durch PayPal unmittelbar danach automatisch durchgeführt. Weitere Hinweise erhalten Sie beim Bestellvorgang.

Sofort
Nach Abgabe der Bestellung werden Sie auf die Webseite des Online-Anbieters Sofort GmbH weitergeleitet. Um den Rechnungsbetrag über Sofort bezahlen zu können, müssen Sie über ein für die Teilnahme an Sofort freigeschaltetes Online-Banking-Konto mit PIN/TAN-Verfahren verfügen, sich entsprechend legitimieren und die Zahlungsanweisung an uns bestätigen. Weitere Hinweise erhalten Sie beim Bestellvorgang. Die Zahlungstransaktion wird unmittelbar danach von Sofort durchgeführt und Ihr Konto belastet.

Klarna

Der für die Verarbeitung Verantwortliche hat auf dieser Internetseite Komponenten von Klarna integriert. Klarna ist ein Online-Zahlungsdienstleister, der den Kauf auf Rechnung oder eine flexible Ratenzahlung ermöglicht. Ferner werden von Klarna weitere Services, wie beispielsweise ein Käuferschutz oder eine Identitäts- und Bonitätsprüfung, angeboten.

Amazon Pay
Im Bestellprozess werden Sie auf die Webseite des Online-Anbieters Amazon noch vor Abschluss des Bestellvorganges in unserem Online-Shop weitergeleitet. Um über Amazon den Bestellprozess abwickeln und den Rechnungsbetrag bezahlen zu können, müssen Sie dort registriert sein bzw. sich erst registrieren und mit Ihren Zugangsdaten legitimieren. Dort können Sie die bei Amazon gespeicherte Lieferadresse und Zahlungsmethode wählen, die Verwendung Ihrer Daten durch Amazon und die Zahlungsanweisung an uns bestätigen. Anschließend werden Sie zu unserem Online-Shop zurückgeleitet, wo Sie den Bestellvorgang abschließen können.
Unmittelbar nach der Bestellung fordern wir Amazon zur Einleitung der Zahlungstransaktion auf. Die Zahlungstransaktion wird durch Amazon automatisch durchgeführt. Weitere Hinweise erhalten Sie beim Bestellvorgang.

Stripe
Wenn Sie sich für eine über den Zahlungsdienstleister „Stripe“ angebotene Zahlungsart entscheiden, erfolgt die Zahlungsabwicklung über die Stripe Payments Europe Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irland, an die wir Ihre im Rahmen des Bestellvorgangs mitgeteilten Informationen nebst den Informationen über Ihre Bestellung (Name, Anschrift, Kontonummer, Bankleitzahl, evtl. Kreditkartennummer, Rechnungsbetrag, Währung und Transaktionsnummer) gemäß Art. 6 Abs. 1 lit. b DSGVO weitergeben. Die Weitergabe Ihrer Daten erfolgt ausschließlich zum Zwecke der Zahlungsabwicklung mit der Stripe Payments Europe Ltd. und nur insoweit, als sie hierfür erforderlich ist. Nähere Informationen zum Datenschutz von „Stripe“ finden Sie unter der nachstehenden Internetadresse: https://stripe.com/de/privacy#translation.

SEPA Lastschrift 

Allgemeine Informationen

Das SEPA-Lastschriftmandat bestimmt sich nach dem „SEPA Core Direct Debit Scheme Rulebook“ (Regelwerk für das SEPA-Basis-Lastschriftverfahren) des European Payments Council (Europäischer Zahlungsverkehrsausschuss).

Die Gestaltung des SEPA-Lastschriftmandats ist nicht festgelegt, sondern nur dessen Inhalt. Der rechtlich relevante Text des SEPA-Lastschriftmandats muss wie folgt angegeben werden:

Ich ermächtige (Wir ermächtigen) [Name des Zahlungsempfängers,], Zahlungen von meinem (unserem) Konto mittels Lastschrift einzuziehen. Zugleich weise ich mein (weisen wir unser) Kreditinstitut an, die von [Name des Zahlungsempfängers,] auf mein (unser) Konto gezogenen Lastschriften einzulösen.

Hinweis: Ich kann (Wir können) innerhalb von acht Wochen, beginnend mit dem Belastungsdatum, die Erstattung des belasteten Betrages verlangen. Es gelten dabei die mit meinem (unserem) Kreditinstitut vereinbarten Bedingungen.“

Zusätzlich müssen folgende Angaben auf dem SEPA-Lastschriftmandat enthalten sein:

  • Name, Adresse und Gläubiger-Identifikationsnummer des Zahlungsempfängers. Die Gläubiger-ID wird von der Deutschen Bundesbank vergeben.
    (glaeubiger-id.bundesbank.de).
  • Mandatsreferenz
  • Angabe, ob das Mandat für wiederkehrende Zahlungen oder eine einmalige Zahlung gegeben wird. (Wiederkehrende Zahlungen / Einmalige Zahlung)
  • Name, Adresse, Kontoverbindung und Unterschrift des Zahlungspflichtigen) sowie das Datum der Unterschrift.

Die vom Zahlungsempfänger individuell vergebene Mandatsreferenz

  • bezeichnet in Verbindung mit der Gläubiger-Identifikationsnummer das jeweilige Mandat eineindeutig,
  • ist bis zu 35 alphanumerische Stellen lang und
  • kann im Mandat enthalten sein oder dem Zahlungspflichtigen nachträglich bekannt gegeben werden.

Musterformular für ein SEPA-Basis-Lastschriftmandat

<Name und Adresse des Vereins>

Gläubiger-ID: <wird von der Bundesbank ausgestellt>

Mandatsreferenz-Nr.:

Wiederkehrende Zahlungen / bzw. Einmalige Zahlung (bitte nur eine Angabe auf das Mandat schreiben)

SEPA-Lastschriftmandat

Ich/Wir ermächtige(n) den/die

<Name des Zahlungsempfängers, >

Zahlungen von meinem/unseren Konto mittels Lastschrift einzuziehen.

Zugleich weise(n) ich/wir mein/unser Kreditinstitut an, die von

<Name des Zahlungsempfängers,>

auf mein/unser Konto gezogenen Lastschriften einzulösen.

Hinweis: ich kann/Wir können innerhalb von acht Wochen, beginnend mit dem Belastungsdatum, die Erstattung des belasteten Betrages verlangen. Es gelten dabei die mit meinem/unserem Kreditinstitut vereinbarten Bedingungen.

Kontoinhaber: <Vorname, Name, Str. Hausnummer, PLZ, Ort>,

Kreditinstitut: <Name der Bank des Zahlungspflichtigen / >

BIC: * <BIC aus der Bankverbindung des Zahlungspflichtigen / >

IBAN: <IBAN aus der Bankverbindung des Zahlungspflichtigen / >

<Ort>, <Datum> <Unterschrift des Zahlungspflichtigen / >

*Hinweis: Ab dem 01.02.2014 kann die Angabe des BIC entfallen, sofern die IBAN mit DE beginnt.

Zahlung per giropay

Bei der Bezahlung per giropay haben Sie die Möglichkeit – noch während des Bestellvorgangs – Ihren bekannten BIC und IBAN einzugeben und somit schnell und einfach zu bezahlen. Um giropay zu nutzen, müssen Sie sich nicht extra zu registrieren. Sie nutzen ganz einfach die Online-Banking-Zugangsdaten (PIN und TAN) von Ihrer Bank oder Sparkasse. Bei Kleinbeträgen bis 30 EUR verzichten immer mehr Kreditinstitute auf die TAN-Eingabe.

6. Eigentumsvorbehalt

Die Ware bleibt bis zur vollständigen Bezahlung unser Eigentum.
Für Unternehmer gilt ergänzend: Wir behalten uns das Eigentum an der Ware bis zur vollständigen Begleichung aller Forderungen aus einer laufenden Geschäftsbeziehung vor. Sie dürfen die Vorbehaltsware im ordentlichen Geschäftsbetrieb weiterveräußern; sämtliche aus diesem Weiterverkauf entstehenden Forderungen treten Sie – unabhängig von einer Verbindung oder Vermischung der Vorbehaltsware mit einer neuen Sache – in Höhe des Rechnungsbetrages an uns im Voraus ab, und wir nehmen diese Abtretung an. Sie bleiben zur Einziehung der Forderungen ermächtigt, wir dürfen Forderungen jedoch auch selbst einziehen, soweit Sie Ihren Zahlungsverpflichtungen nicht nachkommen.

7. Transportschäden

Für Verbraucher gilt:
Werden Waren mit offensichtlichen Transportschäden angeliefert, so reklamieren Sie solche Fehler bitte möglichst sofort beim Zusteller und nehmen Sie bitte unverzüglich Kontakt zu uns auf. Die Versäumung einer Reklamation oder Kontaktaufnahme hat für Ihre gesetzlichen Ansprüche und deren Durchsetzung, insbesondere Ihre Gewährleistungsrechte, keinerlei Konsequenzen. Sie helfen uns aber, unsere eigenen Ansprüche gegenüber dem Frachtführer bzw. der Transportversicherung geltend machen zu können.

Für Unternehmer gilt:
Die Gefahr des zufälligen Untergangs und der zufälligen Verschlechterung geht auf Sie über, sobald wir die Sache dem Spediteur, dem Frachtführer oder der sonst zur Ausführung der Versendung bestimmten Person oder Anstalt ausgeliefert haben. Unter Kaufleuten gilt die in § 377 HGB geregelte Untersuchungs- und Rügepflicht. Unterlassen Sie die dort geregelte Anzeige, so gilt die Ware als genehmigt, es sei denn, dass es sich um einen Mangel handelt, der bei der Untersuchung nicht erkennbar war. Dies gilt nicht, falls wir einen Mangel arglistig verschwiegen haben.

8. Gewährleistung und Garantien

Soweit nicht nachstehend ausdrücklich anders vereinbart, gilt das gesetzliche Mängelhaftungsrecht. Für Verbraucher beträgt die Verjährungsfrist für Mängelansprüche bei gebrauchten Sachen ein Jahr ab Ablieferung der Ware.
Für Unternehmer beträgt die Verjährungsfrist für Mängelansprüche ein Jahr ab Gefahrübergang; die gesetzlichen Verjährungsfristen für den Rückgriffsanspruch nach § 478 BGB bleiben unberührt.
Gegenüber Unternehmern gelten als Vereinbarung über die Beschaffenheit der Ware nur unsere eigenen Angaben und die Produktbeschreibungen des Herstellers, die in den Vertrag einbezogen wurden; für öffentliche Äußerungen des Herstellers oder sonstige Werbeaussagen übernehmen wir keine Haftung.
Ist die gelieferte Sache mangelhaft, leisten wir gegenüber Unternehmern zunächst nach unserer Wahl Gewähr durch Beseitigung des Mangels (Nachbesserung) oder durch Lieferung einer mangelfreien Sache (Ersatzlieferung).
Die vorstehenden Einschränkungen und Fristverkürzungen gelten nicht für Ansprüche aufgrund von Schäden, die durch uns, unsere gesetzlichen Vertreter oder Erfüllungsgehilfen verursacht wurden

  • bei Verletzung des Lebens, des Körpers oder der Gesundheit
  • bei vorsätzlicher oder grob fahrlässiger Pflichtverletzung sowie Arglist
  • bei Verletzung wesentlicher Vertragspflichten, deren Erfüllung die ordnungsgemäße Durchführung des Vertrages überhaupt erst ermöglicht und auf deren Einhaltung der Vertragspartner regelmäßig vertrauen darf (Kardinalpflichten)
  • im Rahmen eines Garantieversprechens, soweit vereinbart
  • soweit der Anwendungsbereich des Produkthaftungsgesetzes eröffnet ist.

Informationen zu gegebenenfalls geltenden zusätzlichen Garantien und deren genaue Bedingungen finden Sie jeweils beim Produkt und auf besonderen Informationsseiten im Onlineshop.

9. Haftung

Für Ansprüche aufgrund von Schäden, die durch uns, unsere gesetzlichen Vertreter oder Erfüllungsgehilfen verursacht wurden, haften wir stets unbeschränkt

  • bei Verletzung des Lebens, des Körpers oder der Gesundheit,
  • bei vorsätzlicher oder grob fahrlässiger Pflichtverletzung,
  • bei Garantieversprechen, soweit vereinbart, oder
  • soweit der Anwendungsbereich des Produkthaftungsgesetzes eröffnet ist.

Bei Verletzung wesentlicher Vertragspflichten, deren Erfüllung die ordnungsgemäße Durchführung des Vertrages überhaupt erst ermöglicht und auf deren Einhaltung der Vertragspartner regelmäßig vertrauen darf, (Kardinalpflichten) durch leichte Fahrlässigkeit von uns, unseren gesetzlichen Vertretern oder Erfüllungsgehilfen ist die Haftung der Höhe nach auf den bei Vertragsschluss vorhersehbaren Schaden begrenzt, mit dessen Entstehung typischerweise gerechnet werden muss. Im Übrigen sind Ansprüche auf Schadensersatz ausgeschlossen.

10. Streitbeilegung
Die Europäische Kommission stellt eine Plattform zur Online-Streitbeilegung (OS) bereit, die Sie hier finden https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Zur Teilnahme an einem Streitbeilegungsverfahren vor einer Verbraucherschlichtungsstelle sind wir nicht verpflichtet und nicht bereit.

11. Schlussbestimmungen

Sind Sie Unternehmer, dann gilt deutsches Recht unter Ausschluss des UN-Kaufrechts.

Sind Sie Kaufmann im Sinne des Handelsgesetzbuches, juristische Person des öffentlichen Rechts oder öffentlich-rechtliches Sondervermögen, ist ausschließlicher Gerichtsstand für alle Streitigkeiten aus Vertragsverhältnissen zwischen uns und Ihnen unser Geschäftssitz.

 

AGB erstellt mit dem Trusted Shops Rechtstexter in Kooperation mit Wilde Beuger Solmecke Rechtsanwälte.

Alternative Streitbeilegung gemäß Art. 14 Abs. 1 ODR-VO und § 36 VSBG:

Die Europäische Kommission stellt eine Plattform zur Online-Streitbeilegung (OS) bereit, die du unter https://ec.europa.eu/consumers/odr findest. Zur Teilnahme an einem Streitbeilegungsverfahren vor einer Verbraucherschlichtungsstelle sind wir nicht verpflichtet und nicht bereit.

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